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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE
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D'APRÈS NATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'APRÈS NATURE
TEGE, SAS

Numéro de dépôt :
3230131
Date de dépôt :
27/05/2003
Lieu de dépôt :
GTC SAINT ETIENNE
Date d'expiration :
27/05/2023
D\'APRÈS NATURE de TEGE

Présentation de la marque D'APRÈS NATURE

Déposée le 27 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC SAINT ETIENNE), la marque française « D'APRÈS NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL, CS 10002 - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 782 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEGE domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL, CS 10002 - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France.

La marque D'APRÈS NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'APRÈS NATURE est expirée depuis le 27 mai 2023.

TEGE a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU MANGO , MOB-I- MOBILE BUSINESS COMMUNICATION , CloudZone , e – Mobile , HAPPY KISS , Fraich'Up , rendez-vous chez belle-maman , EXCELSIOR , LYDIA , CHAMOIS


TEGE, SAS - 8 RUE BERTRAND RUSSELL, CS 10002 - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France - SIREN 334782042


TEGE - 8 RUE BERTRAND RUSSELL, CS 10002 - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2531114 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-28

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

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